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Comment utiliser le GCU

 

Étape n° 1 :

Situez la parcelle sur la carte des aires différenciées pour connaître l'aire différenciée dans laquelle elle se situe. Chaque aire différenciée est représentée par une couleur différente identifiée dans la légende.

Vérifiez aussi si la parcelle se situe dans un périmètre particulier (voir également la légende)

Étape n° 2 :

Téléchargez le cahier qui correspond à l'aire différenciée correspondante :

Chaque cahier comporte :

Étape n° 3 :

Si la parcelle se situe dans un (ou plusieurs) périmètre(s) particulier(s), téléchargez le(s) feuillet(s) correspondant(s) :

Étape n° 4 :

Si le projet est aussi concerné par un des thèmes suivants, téléchargez le feuillet correspondant :

Note importante :

Tout projet doit être conforme à tous les niveaux de prescriptions qui s'appliquent à la parcelle concernée avec un degré de précision croissant, depuis les prescriptions générales relatives aux bâtiments de toutes les aires jusqu'aux prescriptions spécifiques à l'aire différenciée dans laquelle se situe la parcelle.

Si, en outre, il est aussi concerné par un périmètre particulier ou un thème particulier (voirie, enseigne, arbre remarquable), le projet doit se conformer aux prescriptions des feuillets correspondants.

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